Immobilier à Byans-sur-Doubs
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Retrouvez sur la page immobilier de Byans-sur-Doubs toutes les annonces immobilières de la commune de Byans-sur-Doubs : Ventes et Locations !
Vous recherchez un terrain à Byans-sur-Doubs ou l'emplacement d'une maison ou d'une immeuble ?
Rendez-vous sur le cadastre de Byans-sur-Doubs pour retrouver le plan de toutes les parcelles de la commune de Byans-sur-Doubs.
Depuis 2014 la Loi Pinel, anciennement loi Duflot, est rentrée en vigueur et permet aux investisseurs d'acquérir un bien avec un taux de défiscalisation qui peut monter jusqu'à 21%. La commune de Byans-sur-Doubs est classée en zone C.
Agence immobilière à Byans-sur-Doubs
Vous recherchez un appartement, une maison ou un terrain à acheter ou à louer sur Byans-sur-Doubs ? Voici une liste d'agences immobilières qui pourront vous aider dans votre recherche de logement.
- Mulnet10 Grande Rue Rue 25320 Byans-sur-doubs
- Koscher5 Rue des Dolines 25320 Byans-sur-doubs
Taxe d'habitation et foncière à Byans-sur-Doubs
La taxe d'habitation appliquée sur la commune de Byans-sur-Doubs est de 19.64 % en 2012 contre 19.25 % en 2011 soit une baisse de -0.39 %..
La taxe foncière sur les propriétés bâties appliquée sur la commune de Byans-sur-Doubs est de 18.36 % en 2012 contre 18 % en 2011 soit une baisse de -0.36 %..
La taxe foncière sur les propriétés non bâties appliquée sur la commune de Byans-sur-Doubs est de 17.89 % en 2012 contre 17.54 % en 2011 soit une baisse de -0.35 %..
La taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties appliquée sur la commune de Byans-sur-Doubs est de 31.71 % en 2012 contre 0 % en 2011 soit une baisse de -31.71 %..
La cotisation foncière des entreprises appliquée sur la commune de Byans-sur-Doubs est de 18.54 % en 2012 contre 18.18 % en 2011 soit une baisse de -0.36 %..
Démarches à Byans-sur-Doubs
Pour votre projet immobilier sur la commune de Byans-sur-Doubs vous avez besoin de connaître le nom du propriétaire d'une parcelle ? Savoir dans quel type de zone est situé un terrain via le PLU de Byans-sur-Doubs ? Avoir un extrait du plan cadastral d'une parcelle pour déspoer un permis de constuire ?
Nous vous aidons dans vos démarches sur la page cadastre et PLU de Byans-sur-Doubs.
Les annonces immobilières sur les autres communes
La page de l'immobilier à Byans-sur-Doubs
La présente page de l'immobilier à Byans-sur-Doubs sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le samedi 8 juin 2024 à 10:03.
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