PLU et Cadastre de Byans-sur-Doubs
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Byans-sur-Doubs (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Byans-sur-Doubs (25320) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Byans-sur-Doubs
Voici la liste des 10 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Byans-sur-Doubs qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 B 03 | 000 B 04 |
| 000 C 01 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 |
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Permis de construire récents à Byans-sur-Doubs
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Chemin Des Arbeux | 1613 m² / 112 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 15 Rue Jouffroy D'abbans | 235 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Gare | 1868 m² / 216 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 10 Grande Rue | 1167 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Gare | 845 m² / 144 m² | |
| Nouvelle construction | Petit Crey | 1064 m² / 108 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 14 Chemin Des Arbeux | 998 m² / 35 m² | |
| Nouvelle construction | Ch De Vauthiau | 790 m² / 87 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Des Combes - Lot 1 | 579 m² / 93 m² | |
| Nouvelle construction | 13 Route De La Grotte | 0 m² / 119 m² |
Occupation des sols à Byans-sur-Doubs
La ville de de Byans-sur-Doubs a une surface de terres artificialisées de 33 ha, 474 ha de terres agricoles, 480 ha de forêts, 6 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral de Byans-sur-Doubs
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Byans-sur-Doubs. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Byans-sur-Doubs (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Byans-sur-Doubs. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Byans-sur-Doubs et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Byans-sur-Doubs est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.