PLU et Cadastre de Traitiéfontaine
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Haute-Saône /
- CC du Pays Riolais /
- Traitiéfontaine /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Traitiéfontaine
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Traitiéfontaine (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Traitiéfontaine (70190) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Traitiéfontaine
Voici la liste des 10 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Traitiéfontaine qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 ZA 01 |
| 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZH 01 | 000 ZI 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Rioz 1.1 km
- Cadastre de Neuvelle-lès-cromary 1.5 km
- Cadastre de Chambornay-lès-bellevaux 1.8 km
- Cadastre de Sorans-lès-breurey 2.2 km
- Cadastre de Valleroy 2.3 km
- Cadastre de Cirey 2.4 km
Permis de construire récents à Traitiéfontaine
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 4A Rue D'anthon | 1325 m² / 93 m² | COMMUNE DE TRAITIEFONTAINE |
| Nouvelle construction | Le Verdey | 1076 m² / 113 m² | |
| Nouvelle construction | Route De Neuvelle | 918 m² / 98 m² | |
| Nouvelle construction | Pre De Traitiefontaine | 10220 m² / 147 m² | |
| Nouvelle construction | Grande Rue | 1874 m² / 97 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 2 Rue Du Moulin | 56040 m² / 84 m² | |
| Nouvelle construction | 4 Grande Rue | 743 m² / 105 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Rue Du Chene | 140 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Rte De Neuvelle | 10220 m² / 65 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Chene | 1100 m² / 114 m² |
Occupation des sols à Traitiéfontaine
La ville de de Traitiéfontaine a 416 ha de terres agricoles, 184 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Traitiéfontaine
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Traitiéfontaine. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Traitiéfontaine (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Traitiéfontaine. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Traitiéfontaine et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Traitiéfontaine est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
