PLU et Cadastre de Chambornay-lès-Bellevaux
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Chambornay-lès-Bellevaux (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Chambornay-lès-Bellevaux (70190) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Chambornay-lès-Bellevaux
Voici la liste des 8 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Chambornay-lès-Bellevaux qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 B 01 | 000 ZA 01 |
| 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Chambornay-lès-Bellevaux
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rue Du Clos | 4865 m² / 103 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Quart | 3755 m² / 202 m² | |
| Nouvelle construction | 5 Rue Du Quart | 27255 m² / 133 m² | |
| Nouvelle construction | Rue St Justin | 2883 m² / 101 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Clos | 4865 m² / 168 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Vignottes | 720 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | Chaillots | 455 m² / 79 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 8 Rue Des Vignottes | 6563 m² / 122 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De Vignottes | 2365 m² / 102 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Quart | 763 m² / 95 m² | SCI LES GALLINETTES |
Occupation des sols à Chambornay-lès-Bellevaux
La ville de de Chambornay-lès-Bellevaux a une surface de terres artificialisées de 25 ha, 348 ha de terres agricoles, 206 ha de forêts, 23 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral de Chambornay-lès-Bellevaux
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Chambornay-lès-Bellevaux. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Chambornay-lès-Bellevaux (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Chambornay-lès-Bellevaux. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Chambornay-lès-Bellevaux et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Chambornay-lès-Bellevaux est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.