PLU et Cadastre de Sauvagney
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Sauvagney (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Sauvagney (25170) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Sauvagney
Voici la liste des 5 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Sauvagney qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Sauvagney
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 3 Rue De Chambornay | 2673 m² / 103 m² | |
| Nouvelle construction | Rte De Chambornay | 2669 m² / 95 m² | |
| Nouvelle construction | Route De Champ De La Raie | 1564 m² / 95 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 22 Rue | 0 m² / 350 m² | |
| Nouvelle construction | Rte De Ch | 1935 m² / 148 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De Chambornay | 1935 m² / 148 m² | |
| Nouvelle construction | Rte De Chambornay | 1935 m² / 374 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 1 Rue De La Vierge | 800 m² / 0 m² | COMMUNE DE SAUVAGNEY |
| Nouvelle construction | LOT-2 Les Chenevieres | 900 m² / 198 m² | |
| Nouvelle construction | Chem Du Bois | 3605 m² / 149 m² |
Occupation des sols à Sauvagney
La ville de de Sauvagney a 273 ha de terres agricoles, 122 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Sauvagney
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Sauvagney. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Sauvagney (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Sauvagney. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Sauvagney et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Sauvagney est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
