PLU et Cadastre de Cussey-sur-l'Ognon
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Cussey-sur-l'Ognon (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Cussey-sur-l'Ognon (25870) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Cussey-sur-l'Ognon
Voici la liste des 6 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Cussey-sur-l'Ognon qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 B 01 | 000 C 01 |
| 000 D 01 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Cussey-sur-l'Ognon
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Les Plantes | 6279 m² / 119 m² | |
| Nouvelle construction | 4 Rue Des Corvees | 707 m² / 134 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 1 A 5 Rue Du Village | 4386 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 20 Rue Du Village | 1923 m² / 49 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 2 Grande Rue | 1801 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Moulin | 838 m² / 202 m² | |
| Nouvelle construction | LOT N Lotissement Brillotey Rue | 699 m² / 104 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement ""le Brillottey | 719 m² / 139 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement ""brillotey"" (l | 618 m² / 121 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement ""brillotey"" (l | 730 m² / 105 m² | STC |
Occupation des sols à Cussey-sur-l'Ognon
La ville de de Cussey-sur-l'Ognon a une surface de terres artificialisées de 41 ha, 431 ha de terres agricoles, 275 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Cussey-sur-l'Ognon
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Cussey-sur-l'Ognon. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Cussey-sur-l'Ognon (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Cussey-sur-l'Ognon. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Cussey-sur-l'Ognon et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Cussey-sur-l'Ognon est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.