PLU et Cadastre de Rupt-sur-Saône

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  11. Cadastre, PLU et plan cadastral

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Rupt-sur-Saône (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Rupt-sur-Saône (70360) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle :
Si vous souhaitez une feuille de cadastre ou un PLU à Chantes, à Ovanches ou à Vy-lès-Rupt cliquez sur le nom de votre commune.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Rupt-sur-Saône (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Rupt-sur-Saône. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Rupt-sur-Saône et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Rupt-sur-Saône est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Rupt-sur-Saône, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Rupt-sur-Saône dépendant du SCoT du Pays Vesoul Val de Saône.

Les Feuilles du Cadastre de Rupt-sur-Saône

Voici la liste des 16 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Rupt-sur-Saône qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 A 03000 A 04000 A 05
000 B 01000 B 02000 B 03000 B 04000 C 01
000 C 02000 C 03000 C 04000 C 05000 C 06
000 ZA 01    

Consulter le plan cadastral de Rupt-sur-Saône

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Rupt-sur-Saône. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie de Rupt-sur-Saône
5 Rue du Pâquis
70360 RUPT SUR SAONE

mairiederuptsursaone@wanadoo.fr