PLU et Cadastre de Ruffieu
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Ruffieu (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Ruffieu (01260) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Ruffieu
Voici la liste des 23 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Ruffieu qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 B 03 |
| 000 C 01 | 000 C 02 | 000 C 03 | 000 C 04 | 000 C 05 |
| 000 C 06 | 000 C 07 | 000 C 08 | 000 C 09 | 000 C 10 |
| 000 C 11 | 000 C 12 | 000 D 01 | 000 D 02 | 000 D 03 |
| 000 D 04 | 000 E 01 | 000 E 02 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Ruffieu
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 35 Rue De La Gare | 0 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 190 Rte D Hotonnes | 1970 m² / 95 m² | |
| Nouvelle construction | 355 Grande Rue | 1626 m² / 74 m² | SCI NEODEP |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 125A Rue Du Mollard | 747 m² / 78 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Petit Bourg | 2084 m² / 167 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 1105 m² / 0 m² | SCI LA BUSSIERE | |
| Nouvelle construction | Chem Du Mollard | 4639 m² / 135 m² | SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES AUDETS |
| Nouvelle construction | Chemin Du Mollard | 4639 m² / 137 m² |
Occupation des sols à Ruffieu
La ville de de Ruffieu a une surface de terres artificialisées de 29 ha, 506 ha de terres agricoles, 860 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Ruffieu
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Ruffieu. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Ruffieu (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Ruffieu. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Ruffieu et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Ruffieu est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.