PLU et Cadastre de Plateau d'Hauteville
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Plateau d'Hauteville (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Plateau d'Hauteville (01110) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Plateau d'Hauteville
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Impasse Du Cloisel | 1173 m² / 101 m² | |
| Nouvelle construction | Route Du Stade | 1294 m² / 101 m² | |
| Nouvelle construction | LOT N Lotissement Planachat | 1112 m² / 212 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 0084 Rue Devia | 445 m² / 40 m² | |
| Nouvelle construction | Route De Corlier | 767 m² / 97 m² | |
| Nouvelle construction | 2 Route Du Marais | 1199 m² / 120 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 222 Rue De La Cote | 255 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 14462 m² / 90 m² | REFUGE INSOLITE EN BUGEY | |
| Nouvelle construction | 203 Route Du Marais | 1241 m² / 137 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De Tenay | 7962 m² / 1940 m² | D2L HOLDING |
Occupation des sols à Plateau d'Hauteville
La ville de de Plateau d'Hauteville a une surface de terres artificialisées de 284 ha, 1417 ha de terres agricoles, 3313 ha de forêts, 53 ha de zones humides.
Consulter le plan cadastral de Plateau d'Hauteville
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Plateau d'Hauteville. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Plateau d'Hauteville (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Plateau d'Hauteville. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Plateau d'Hauteville et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Plateau d'Hauteville est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.