PLU et Cadastre de Rougemont-le-Château
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Rougemont-le-Château (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Rougemont-le-Château (90110) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Rougemont-le-Château
Voici la liste des 22 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Rougemont-le-Château qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 A 04 | 000 A 05 |
| 000 A 06 | 000 A 07 | 000 A 08 | 000 A 09 | 000 B 01 |
| 000 B 02 | 000 B 03 | 000 B 04 | 000 B 05 | 000 C 01 |
| 000 C 02 | 000 C 03 | 000 C 04 | 000 D 01 | 000 ZA 01 |
| 000 ZB 01 | 000 ZC 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Leval 0.8 km
- Cadastre de Romagny-sous-rougemont 1.2 km
- Cadastre de Felon 2 km
- Cadastre de Petitefontaine 2.1 km
- Cadastre de étueffont 2.3 km
- Cadastre de Bourg-sous-châtelet 2.5 km
Permis de construire récents à Rougemont-le-Château
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 4A Rue De Leval | 3843 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | 49 Rue D'etueffont | 1088 m² / 170 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De Leval | 1410 m² / 98 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De Masevaux | 2640 m² / 260 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De Masevaux | 2090 m² / 217 m² | |
| Nouvelle construction | 16 B Rue De La Baviere | 1921 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | 35B Ruz De Masevaux | 3543 m² / 91 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De Masevaux | 580 m² / 81 m² | SCCV FEUVRIER |
| Nouvelle construction | 4 Rue De L'ancien Lavoir | 601 m² / 94 m² | SCCV FEUVRIER |
| Nouvelle construction | Rue De Masevaux | 601 m² / 94 m² | SCCV FEUVRIER |
Occupation des sols à Rougemont-le-Château
La ville de de Rougemont-le-Château a une surface de terres artificialisées de 85 ha, 272 ha de terres agricoles, 1321 ha de forêts, 3 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral de Rougemont-le-Château
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Rougemont-le-Château. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Rougemont-le-Château (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Rougemont-le-Château. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Rougemont-le-Château et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Rougemont-le-Château est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.