PLU et Cadastre de Romagny-sous-Rougemont
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Romagny-sous-Rougemont (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Romagny-sous-Rougemont (90110) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Romagny-sous-Rougemont
Voici la liste des 6 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Romagny-sous-Rougemont qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 B 01 | 000 ZA 01 |
| 000 ZB 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Romagny-sous-Rougemont
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rue Des Vosges | 1724 m² / 146 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 24 Rue Des Vosges | 4685 m² / 48 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Vosges | 774 m² / 220 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Vosges | 1000 m² / 133 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Vosges | 0 m² / 122 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Vosges | 6470 m² / 168 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Haute Fontaine | 1220 m² / 136 m² |
Occupation des sols à Romagny-sous-Rougemont
La ville de de Romagny-sous-Rougemont a 138 ha de terres agricoles, 115 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Romagny-sous-Rougemont
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Romagny-sous-Rougemont. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Romagny-sous-Rougemont (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Romagny-sous-Rougemont. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Romagny-sous-Rougemont et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Romagny-sous-Rougemont est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.