PLU et Cadastre de Passenans
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Passenans (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Passenans (39230) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Passenans
Voici la liste des 11 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Passenans qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 AE 01 | 000 AH 01 | 000 ZB 01 |
| 000 ZD 01 | 000 ZE 01 | 000 ZH 01 | 000 ZI 01 | 000 ZK 01 |
| 000 ZL 01 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Passenans
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rue Du Savagnin | 983 m² / 75 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 365 Rte Du Revermont | 871 m² / 97 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Trancherie | 2090 m² / 275 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 275 Grande Rue | 813 m² / 115 m² | |
| Nouvelle construction | 121 Rue Du Theatre | 1873 m² / 98 m² | |
| Nouvelle construction | Rte Des Longevernes | 658 m² / 73 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Chardonnay | 1052 m² / 113 m² | |
| Nouvelle construction | 160 Rue Du Chardonnay | 846 m² / 137 m² | |
| Nouvelle construction | 1436 m² / 168 m² |
Occupation des sols à Passenans
La ville de de Passenans a 279 ha de terres agricoles, 215 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Passenans
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Passenans. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Passenans (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Passenans. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Passenans et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Passenans est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.