PLU et Cadastre d'Osselle-Routelle
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale d'Osselle-Routelle (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU d'Osselle-Routelle (25320) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
Permis de construire récents à Osselle-Routelle
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Chemin De Sous Les Haies | 1415 m² / 181 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Du Dessus Du Villag | 1219 m² / 98 m² | |
| Nouvelle construction | 33 Rue De La Coutote | 1291 m² / 194 m² | |
| Nouvelle construction | 2 Aux Grandes Vignes | 4180 m² / 131 m² | |
| Nouvelle construction | 31770 m² / 40 m² | EARL DU COTARD | |
| Nouvelle construction | Lotissement Les Myrtilles | 696 m² / 104 m² | |
| Nouvelle construction | 29 Rue Du Portail De Roche | 9440 m² / 133 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Du Dessus Du Villag | 9508 m² / 125 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin De Vaugrenans | 991 m² / 149 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 16 Rue Du Randebelin | 1050 m² / 40 m² |
Occupation des sols à Osselle-Routelle
La ville de d'Osselle-Routelle a une surface de terres artificialisées de 68 ha, 452 ha de terres agricoles, 475 ha de forêts, 85 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral d'Osselle-Routelle
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit d'Osselle-Routelle. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre d'Osselle-Routelle (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire d'Osselle-Routelle. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU d'Osselle-Routelle et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune d'Osselle-Routelle est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.