PLU et Cadastre de Roset-Fluans
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Doubs /
- Grand Besançon Métropole /
- Roset-Fluans /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Roset-Fluans
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Roset-Fluans (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Roset-Fluans (25410) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Roset-Fluans
Voici la liste des 4 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Roset-Fluans qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Saint-vit 1.5 km
- Cadastre de Salans 1.6 km
- Cadastre de Osselle-routelle 2 km
- Cadastre de Courtefontaine 2.6 km
- Cadastre de Villars-saint-georges 2.6 km
- Cadastre de évans 2.9 km
Permis de construire récents à Roset-Fluans
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rue Du Bas Des Hous | 491 m² / 85 m² | |
| Nouvelle construction | Au Bas Des Hous | 1000 m² / 234 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 1 Rue Des Saulniers | 1413 m² / 29 m² | COMMUNE DE ROSET FLUANS |
| Nouvelle construction | Rue De Salans | 763 m² / 122 m² | |
| Nouvelle construction | 17 Rue Du Bas Des Hous | 600 m² / 98 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Riotte | 3899 m² / 186 m² | VLAD |
| Nouvelle construction | Rue Du Bas Des Houx | 491 m² / 87 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De Salans | 0 m² / 137 m² | |
| Nouvelle construction | 11 Rue De La Riotte | 820 m² / 96 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Corne | 261280 m² / 176 m² |
Occupation des sols à Roset-Fluans
La ville de de Roset-Fluans a une surface de terres artificialisées de 25 ha, 422 ha de terres agricoles, 330 ha de forêts, 44 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral de Roset-Fluans
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Roset-Fluans. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Roset-Fluans (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Roset-Fluans. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Roset-Fluans et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Roset-Fluans est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
