PLU et Cadastre d'Ormes
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Saône-et-Loire /
- CC Terres de Bresse /
- Ormes /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Ormes
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale d'Ormes (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU d'Ormes (71290) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre d'Ormes
Voici la liste des 15 feuilles cadastrales disponible pour la commune d'Ormes qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 A 04 | 000 B 01 |
| 000 B 02 | 000 C 01 | 000 C 02 | 000 C 03 | 000 D 01 |
| 000 D 02 | 000 D 03 | 000 D 04 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Simandre 1.3 km
- Cadastre de Gigny-sur-saône 2.1 km
- Cadastre de Baudrières 3.6 km
- Cadastre de L'abergement-de-cuisery 3.8 km
- Cadastre de La frette 4.1 km
- Cadastre de Sennecey-le-grand 4.5 km
Permis de construire récents à Ormes
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rue De La Colonne | 6914 m² / 194 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Saint Martin | 746 m² / 93 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Lieutenant Henri Va | 1419 m² / 92 m² | |
| Nouvelle construction | Impas De La Seigneurie | 4552 m² / 106 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Longes | 3331 m² / 132 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du 8 Mai 1945 | 3106 m² / 74 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Lieutenant Vallat | 6728 m² / 117 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 16 Rue Des Levins | 1680 m² / 72 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 749 Rue De La Petite Serree | 618 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De Logeron | 2504 m² / 130 m² |
Occupation des sols à Ormes
La ville de d'Ormes a une surface de terres artificialisées de 54 ha, 833 ha de terres agricoles, 37 ha de forêts, 55 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral d'Ormes
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit d'Ormes. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre d'Ormes (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire d'Ormes. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU d'Ormes et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune d'Ormes est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
