PLU et Cadastre de Nozeroy
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Nozeroy (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Nozeroy (39250) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Nozeroy
Voici la liste des 7 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Nozeroy qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AB 01 | 000 AE 01 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZD 01 |
| 000 ZE 01 | 000 ZH 01 |
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Permis de construire récents à Nozeroy
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 6 Rue De L Agriculture | 287 m² / 71 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Clos Martin - Lotis | 957 m² / 250 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | A La Ville | 2694 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 2 BIS Grande Rue | 399 m² / 0 m² | COMMUNE DE NOZEROY |
| Nouvelle construction | Lot Clos Martin | 834 m² / 152 m² | |
| Nouvelle construction | 893 m² / 115 m² |
Occupation des sols à Nozeroy
La ville de de Nozeroy a une surface de terres artificialisées de 25 ha, 289 ha de terres agricoles, 56 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Nozeroy
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Nozeroy. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Nozeroy (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Nozeroy. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Nozeroy et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Nozeroy est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.