PLU et Cadastre de Doye
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Jura /
- CC Champagnole Nozeroy Jura /
- Doye /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Doye
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Doye (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Doye (39250) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Doye
Voici la liste des 5 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Doye qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 B 04 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Mournans-charbonny 1.1 km
- Cadastre de Charency 1.1 km
- Cadastre de Nozeroy 1.1 km
- Cadastre de Conte 1.2 km
- Cadastre de La favière 1.2 km
- Cadastre de Mièges 1.5 km
Permis de construire récents à Doye
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 545 Rue Sainte Claire | 3948 m² / 134 m² | |
| Nouvelle construction | Sainte-claire | 1587 m² / 76 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Fontaine | 1502 m² / 108 m² | |
| Nouvelle construction | 400B Rue Sainte Claire | 6195 m² / 58 m² | |
| Nouvelle construction | 460C Rue Sainte Claire | 1802 m² / 124 m² | |
| Nouvelle construction | Rte De Nozeroy Zb 192 | 949 m² / 169 m² |
Occupation des sols à Doye
La ville de de Doye a 288 ha de terres agricoles, 79 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Doye
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Doye. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Doye (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Doye. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Doye et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Doye est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.