PLU et Cadastre de Montmelard
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Montmelard (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Montmelard (71520) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Montmelard
Voici la liste des 20 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Montmelard qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 AE 01 | 000 AH 01 |
| 000 AI 01 | 000 AK 01 | 000 AL 01 | 000 AM 01 | 000 AN 01 |
| 000 AO 01 | 000 AP 01 | 000 AR 01 | 000 AS 01 | 000 AT 01 |
| 000 AV 01 | 000 AW 01 | 000 AX 01 | 000 AY 01 | 000 AZ 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Montmelard
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 330 Rte De Saint Cyr | 1120 m² / 108 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 438 Chem De Charnay | 518 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 752 m² / 66 m² | ||
| Nouvelle construction | 1113 m² / 100 m² | ||
| Nouvelle construction | 6110 m² / 152 m² | ||
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 907 m² / 0 m² | ||
| Nouvelle construction | Cr Du Bourg A St Cyr | 1140 m² / 94 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Rural Du Bourg A St | 1200 m² / 139 m² | |
| Nouvelle construction | Chem Haut Du Temps | 4336 m² / 268 m² | |
| Nouvelle construction | Au Bourg | 3615 m² / 167 m² | SCI MARINEFLO |
Occupation des sols à Montmelard
La ville de de Montmelard a 1497 ha de terres agricoles, 747 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Montmelard
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Montmelard. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Montmelard (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Montmelard. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Montmelard et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Montmelard est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.