PLU et Cadastre de Montmelard

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Montmelard (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Montmelard ? Ou encore obtenir des informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle :
Si vous souhaitez une feuille de cadastre ou un PLU à Gibles, à Bois-Sainte-Marie ou à Châtenay cliquez sur le nom de votre commune.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Montmelard (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Montmelard. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Montmelard et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Montmelard est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Montmelard, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Montmelard dépendant du SCoT du Mâconnais.

Les Feuilles du Cadastre de Montmelard

Voici la liste des 20 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Montmelard qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 AB 01000 AC 01000 AD 01000 AE 01000 AH 01
000 AI 01000 AK 01000 AL 01000 AM 01000 AN 01
000 AO 01000 AP 01000 AR 01000 AS 01000 AT 01
000 AV 01000 AW 01000 AX 01000 AY 01000 AZ 01

Consulter le plan cadastral de Montmelard

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Montmelard. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie de Montmelard
Place de l'Église
71520 MONTMELARD

mairie.montmelard@wanadoo.fr