PLU et Cadastre de Bois-Sainte-Marie
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bois-Sainte-Marie (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bois-Sainte-Marie (71800) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Bois-Sainte-Marie
Voici la liste des 4 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bois-Sainte-Marie qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 _T 01 | 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
Permis de construire récents à Bois-Sainte-Marie
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 182 Rte De La Clayette | 0 m² / 50 m² | SCI LES POUPOULES |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 182 Rte De La Clayette | 0 m² / 13 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 224 Imp Du Moulin | 0 m² / 134 m² | |
| Nouvelle construction | Lot Le Village | 0 m² / 139 m² | |
| Nouvelle construction | 2490 m² / 142 m² |
Occupation des sols à Bois-Sainte-Marie
La ville de de Bois-Sainte-Marie a 268 ha de terres agricoles.
Consulter le plan cadastral de Bois-Sainte-Marie
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bois-Sainte-Marie. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Bois-Sainte-Marie (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bois-Sainte-Marie. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bois-Sainte-Marie et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bois-Sainte-Marie est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
