PLU et Cadastre de Mercey-sur-Saône
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Haute-Saône /
- CC des Quatre Rivières /
- Mercey-sur-Saône /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Mercey-sur-Saône
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Mercey-sur-Saône (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Mercey-sur-Saône (70130) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Mercey-sur-Saône
Voici la liste des 12 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Mercey-sur-Saône qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 _T 01 | 000 A 01 | 000 C 01 | 000 C 02 | 000 C 03 |
| 000 D 01 | 000 D 02 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 |
| 000 ZD 01 | 000 ZE 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
Permis de construire récents à Mercey-sur-Saône
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Grande Rue | 1299 m² / 106 m² |
Occupation des sols à Mercey-sur-Saône
La ville de de Mercey-sur-Saône a une surface de terres artificialisées de 25 ha, 399 ha de terres agricoles, 316 ha de forêts, 28 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral de Mercey-sur-Saône
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Mercey-sur-Saône. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Mercey-sur-Saône (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Mercey-sur-Saône. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Mercey-sur-Saône et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Mercey-sur-Saône est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.