PLU et Cadastre de Malpas
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Doubs /
- CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs /
- Malpas /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Malpas
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Malpas (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Malpas (25160) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Malpas
Voici la liste des 6 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Malpas qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 B 01 | 000 C 01 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 |
| 000 ZC 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de La planée 1 km
- Cadastre de Saint-point-lac 1.1 km
- Cadastre de Les grangettes 2 km
- Cadastre de Malbuisson 2.1 km
- Cadastre de Vaux-et-chantegrue 2.2 km
- Cadastre de Montperreux 2.5 km
Permis de construire récents à Malpas
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rue Du Clos Neuf | 586 m² / 90 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Charrieres | 1593 m² / 456 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Clos Neuf | 1000 m² / 226 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Grangettes | 2238 m² / 130 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Bocage | 2849 m² / 138 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De L Eglise | 471 m² / 128 m² | |
| Nouvelle construction | 975 m² / 292 m² | ||
| Nouvelle construction | 455 Rue De L Eglise | 840 m² / 334 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Grangettes | 1012 m² / 279 m² | HAUT-DOUBS CREER BATIR |
| Nouvelle construction | Rue Du Lac | 0 m² / 137 m² |
Occupation des sols à Malpas
La ville de de Malpas a une surface de terres artificialisées de 25 ha, 294 ha de terres agricoles, 198 ha de forêts, 54 ha de zones humides.
Consulter le plan cadastral de Malpas
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Malpas. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Malpas (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Malpas. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Malpas et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Malpas est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.