PLU et Cadastre de Malbuisson

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Malbuisson (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Malbuisson (25160) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Malbuisson

Voici la liste des 9 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Malbuisson qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 AB 01000 AC 01000 AD 01000 AE 01
000 B 01000 B 02000 C 01000 C 02 

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Malbuisson

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Transformation sans extension ni diminution de surface 15 Rue De La Campagne 3232 m² / 35 m²
Nouvelle construction 20 Rue Du Pre Moulin 398 m² / 106 m²
Nouvelle construction 5 Rue Du Vieux Moulin 909 m² / 149 m²
Nouvelle construction 4 Rue Du Pre Moulin 500 m² / 120 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 65 Grande Rue 584 m² / 0 m² HOTEL LE LAC
Transformation sans extension ni diminution de surface 17 Rue De La Seignette 410 m² / 79 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 7 Rue Des Sorbiers 954 m² / 0 m²
Nouvelle construction 14 Rue Aux Grands Champs 975 m² / 136 m²
Nouvelle construction Rue Du Vieux Moulin 909 m² / 149 m²
Nouvelle construction 15 Rue Du Pre Moulin 211 m² / 110 m²

Occupation des sols à Malbuisson

La ville de de Malbuisson a une surface de terres artificialisées de 72 ha, 107 ha de terres agricoles, 368 ha de forêts, 12 ha de zones humides, 110 ha de surfaces en eau.

Consulter le plan cadastral de Malbuisson

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Malbuisson. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Malbuisson (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Malbuisson. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Malbuisson et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Malbuisson est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Malbuisson, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Malbuisson dépendant du SCoT du Pays du Haut-Doubs.

Mairie de Malbuisson
52 Grande rue
25160 MALBUISSON

mairie.malbuisson@wanadoo.fr