PLU et Cadastre des Hôpitaux-Neufs

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Doubs
  4. /
  5. CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
  6. /
  7. Les Hôpitaux-Neufs
  8. /
  9. Cadastre, PLU et plan cadastral
  1. Demande de cadastre et plu en ligne
  2. /
  3. Cadastre Les Hôpitaux-Neufs

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale des Hôpitaux-Neufs (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU des Hôpitaux-Neufs (25370) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre des Hôpitaux-Neufs

Voici la liste des 12 feuilles cadastrales disponible pour la commune des Hôpitaux-Neufs qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 AB 01000 AD 01000 AE 01
000 AH 01000 AI 01000 AK 01000 AL 01000 AM 01
000 B 01000 B 02   

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Les Hôpitaux-Neufs

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction Route De Lausanne 766 m² / 146 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 20 Route De Lausanne 609 m² / 0 m² SCI DU 21 RUE DE JOUX
Transformation sans extension ni diminution de surface 15-19 Route De Lausanne 1938 m² / 0 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 31 Route De Lausanne 1080 m² / 44 m²
Nouvelle construction Route Des Pistes 309 m² / 147 m² SCI JMA
Transformation sans extension ni diminution de surface 31 Route De Lausanne 1080 m² / 396 m² MG CONSULTING ET DEVELOPPEMENT
Nouvelle construction 33 Route Du Miroir 633 m² / 147 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 34 Rue De La Rochette 700 m² / 0 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 5 Route De La Poste 1699 m² / 67 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 5 Route De La Poste 1285 m² / 0 m²

Occupation des sols à Les Hôpitaux-Neufs

La ville de des Hôpitaux-Neufs a une surface de terres artificialisées de 61 ha, 62 ha de terres agricoles, 533 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral des Hôpitaux-Neufs

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit des Hôpitaux-Neufs. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre des Hôpitaux-Neufs (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire des Hôpitaux-Neufs. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU des Hôpitaux-Neufs et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune des Hôpitaux-Neufs est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU des Hôpitaux-Neufs, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune des Hôpitaux-Neufs dépendant du SCoT du Pays du Haut-Doubs.

Mairie des Hôpitaux-Neufs
1 Place de la Mairie
25370 LES HOPITAUX NEUFS

mairie.hopitauxneufs@orange.fr