PLU et Cadastre du Frasnois
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale du Frasnois (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU du Frasnois (39130) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre du Frasnois
Voici la liste des 16 feuilles cadastrales disponible pour la commune du Frasnois qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 B 01 | 000 B 02 |
| 000 B 03 | 000 C 01 | 000 C 02 | 000 C 03 | 000 C 04 |
| 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 |
| 000 ZH 01 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Le Frasnois
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 27 Chemin De Narlay | 1015 m² / 120 m² | |
| Nouvelle construction | 1 Chemin De La Joux | 3407 m² / 28 m² | LA FERME DES QUATRE N |
| Nouvelle construction | 52 B Route Des Lacs | 1542 m² / 20 m² | |
| Nouvelle construction | 26 Le Coin Du Haut | 320 m² / 93 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Sur Les Pres D'ilay | 1870 m² / 123 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 11 Chemin Du Coin D'en Haut | 1970 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 82 Route Des Lacs | 2903 m² / 123 m² | |
| Nouvelle construction | 67 Rte Des Lacs | 823 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | 35 Che Des Chavornes | 2645 m² / 132 m² | |
| Nouvelle construction | 17 Che Du Coin D'en Haut | 2410 m² / 108 m² |
Occupation des sols à Le Frasnois
La ville de du Frasnois a une surface de terres artificialisées de 27 ha, 188 ha de terres agricoles, 1135 ha de forêts, 51 ha de zones humides, 69 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral du Frasnois
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit du Frasnois. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre du Frasnois (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire du Frasnois. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU du Frasnois et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune du Frasnois est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.