PLU et Cadastre de la Chaux-du-Dombief
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Jura /
- CC la Grandvallière /
- La Chaux-du-Dombief /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre La Chaux-du-Dombief
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de la Chaux-du-Dombief (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de la Chaux-du-Dombief (39150) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de la Chaux-du-Dombief
Voici la liste des 18 feuilles cadastrales disponible pour la commune de la Chaux-du-Dombief qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 A 04 | 000 A 05 |
| 000 A 06 | 000 A 07 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 B 03 |
| 000 B 04 | 000 B 05 | 000 B 06 | 000 B 07 | 000 B 08 |
| 000 B 09 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de La chaumusse 2.2 km
- Cadastre de Bonlieu 2.3 km
- Cadastre de Le frasnois 2.3 km
- Cadastre de Saint-pierre 2.5 km
- Cadastre de Saint-laurent-en-grandvaux 3.2 km
- Cadastre de Saugeot 3.5 km
Permis de construire récents à La Chaux-du-Dombief
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 1 Lotisst Sur Le Cret - Lo | 597 m² / 137 m² | TRIEXO |
| Nouvelle construction | Lot Les Saillards - Lot 7 | 1226 m² / 190 m² | |
| Nouvelle construction | 2 Lotisst Sur Le Cret - Lot | 663 m² / 111 m² | |
| Nouvelle construction | 43 B Grande Rue | 1235 m² / 137 m² | |
| Nouvelle construction | 10 Rue Des Roches - Lot 5 | 684 m² / 91 m² | |
| Nouvelle construction | Lot Les Saillards - Lot 9 | 1198 m² / 96 m² | |
| Nouvelle construction | Lot Les Saillards - Lot 2 | 659 m² / 72 m² | |
| Nouvelle construction | Lot Les Saillards - Lot 11 | 1106 m² / 82 m² | |
| Nouvelle construction | 21 Rte De Bois Du Bans | 800 m² / 84 m² | |
| Nouvelle construction | 2 Rue Des Roches | 708 m² / 100 m² |
Occupation des sols à La Chaux-du-Dombief
La ville de de la Chaux-du-Dombief a une surface de terres artificialisées de 43 ha, 330 ha de terres agricoles, 1646 ha de forêts, 56 ha de zones humides, 84 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral de la Chaux-du-Dombief
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de la Chaux-du-Dombief. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de la Chaux-du-Dombief (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de la Chaux-du-Dombief. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de la Chaux-du-Dombief et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de la Chaux-du-Dombief est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.