PLU et Cadastre de la Chaumusse
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de la Chaumusse (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de la Chaumusse (39150) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de la Chaumusse
Voici la liste des 14 feuilles cadastrales disponible pour la commune de la Chaumusse qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 A 04 | 000 B 01 |
| 000 B 02 | 000 B 03 | 000 B 04 | 000 B 05 | 000 C 01 |
| 000 C 02 | 000 C 03 | 000 C 04 | 000 C 05 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
Permis de construire récents à La Chaumusse
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 60 Route De L Ecole | 845 m² / 0 m² | COMMUNE DE LA CHAUMUSSE |
| Nouvelle construction | 20TER Route De Geneve | 1358 m² / 123 m² | |
| Nouvelle construction | Route De Saint-pierre | 1224 m² / 379 m² | |
| Nouvelle construction | Route De St Pierre | 808 m² / 135 m² | |
| Nouvelle construction | Route Des Chauvettes | 0 m² / 206 m² | |
| Nouvelle construction | 3 Route De La Tanne | 1777 m² / 146 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 405 Rte De L Ecole | 325 m² / 80 m² | VSF |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | A La Cote | 53280 m² / 57 m² | EMIVAL IMMOBILIER |
| Nouvelle construction | Rte De Saint Pierre | 2452 m² / 98 m² | |
| Nouvelle construction | Rte Des Chauvettes | 1299 m² / 154 m² |
Occupation des sols à La Chaumusse
La ville de de la Chaumusse a une surface de terres artificialisées de 3 ha, 340 ha de terres agricoles, 734 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de la Chaumusse
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de la Chaumusse. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de la Chaumusse (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de la Chaumusse. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de la Chaumusse et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de la Chaumusse est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.