PLU et Cadastre de Fontenelle
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Fontenelle (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Fontenelle (90340) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Fontenelle
Voici la liste des 3 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Fontenelle qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 |
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Permis de construire récents à Fontenelle
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 11 Rue Du Prairot | 928 m² / 141 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Rosieres | 1384 m² / 124 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 2 Rue Des Chenevieres | 1046 m² / 66 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Rosieres | 1170 m² / 161 m² | |
| Nouvelle construction | Sur Le Belvoire | 1401 m² / 110 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Rosieres | 1000 m² / 91 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Rosieres | 1430 m² / 110 m² |
Occupation des sols à Fontenelle
La ville de de Fontenelle a 139 ha de terres agricoles, 40 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Fontenelle
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Fontenelle. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Fontenelle (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Fontenelle. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Fontenelle et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Fontenelle est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.