PLU et Cadastre de Novillard
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Novillard (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Novillard (90340) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Novillard
Voici la liste des 7 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Novillard qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AA 01 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 |
| 000 ZE 01 | 000 ZH 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Novillard
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 37 Grand'rue | 1694 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Chenecees | 1640 m² / 170 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Chenecees | 2161 m² / 394 m² | |
| Nouvelle construction | 7 Grand'rue | 1596 m² / 167 m² | |
| Nouvelle construction | 2 Rue Du Moulin | 1046 m² / 98 m² | SCCV FEUVRIER |
| Nouvelle construction | Rue Des Chenecees | 2927 m² / 136 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Chenecees | 2927 m² / 145 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Chenecees | 1085 m² / 144 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Vergers | 2015 m² / 187 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Chenecees | 1220 m² / 124 m² |
Occupation des sols à Novillard
La ville de de Novillard a une surface de terres artificialisées de 25 ha, 232 ha de terres agricoles, 124 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Novillard
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Novillard. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Novillard (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Novillard. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Novillard et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Novillard est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.