PLU et Cadastre de Bessoncourt
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bessoncourt (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bessoncourt (90160) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Bessoncourt
Voici la liste des 15 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bessoncourt qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 AA 01 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 B 03 |
| 000 C 01 | 000 C 02 | 000 C 03 | 000 D 01 | 000 XA 01 |
| 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Bessoncourt
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 6 Rue Des Bleuets | 5160 m² / 96 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Violettes | 2355 m² / 782 m² | VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 4 Rue Des Violettes | 544 m² / 38 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Magnolias | 3413 m² / 142 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Magnolias | 825 m² / 204 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 1 Rue Des Glycines | 1894 m² / 34 m² | COMMUNE DE BESSONCOURT |
| Nouvelle construction | 3 Chemin Des Grands Pres | 610 m² / 138 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Vosges | 2134 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | 10 Rue Des Bleuets | 1278 m² / 106 m² | HERMES |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 10 Rue Des Bleuets | 1278 m² / 124 m² | HERMES |
Occupation des sols à Bessoncourt
La ville de de Bessoncourt a une surface de terres artificialisées de 90 ha, 371 ha de terres agricoles, 331 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Bessoncourt
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bessoncourt. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Bessoncourt (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bessoncourt. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bessoncourt et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bessoncourt est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.