PLU et Cadastre de Foncine-le-Haut

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Foncine-le-Haut (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Foncine-le-Haut (39460) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Foncine-le-Haut

Voici la liste des 34 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Foncine-le-Haut qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 A 03000 A 04000 AB 01
000 AC 01000 AD 01000 AE 01000 AH 01000 AI 01
000 AK 01000 AL 01000 AM 01000 AN 01000 AO 01
000 AP 01000 AR 01000 AS 01000 AT 01000 B 01
000 D 01000 D 02000 E 01000 E 02000 E 03
000 E 04000 E 05000 F 01000 F 02000 G 01
000 G 02000 G 03000 H 01000 H 02 

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Foncine-le-Haut

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction 16 Chez Vallet 1315 m² / 110 m²
Nouvelle construction 41 Rue De L'eglise 20909 m² / 137 m²
Nouvelle construction 8 BIS Rue Du Bois Des Caches 958 m² / 85 m²
Nouvelle construction 21 Les Berthets 1287 m² / 141 m²
Nouvelle construction 13 Hameau Du Mont Noir 506 m² / 110 m²
Nouvelle construction 3 Hameau Du Mont Noir 930 m² / 147 m²
Nouvelle construction 17 Le Bas De Ville 755 m² / 122 m²
Nouvelle construction 16 Impasse Du Rutillet 847 m² / 230 m² SCI DE LA FONTAINE
Nouvelle construction 27 BI La Chevry Sud 550 m² / 15 m²
Nouvelle construction 19 Hameau Du Mont Noir 640 m² / 171 m²

Occupation des sols à Foncine-le-Haut

La ville de de Foncine-le-Haut a une surface de terres artificialisées de 50 ha, 1019 ha de terres agricoles, 1807 ha de forêts, 25 ha de zones humides.

Consulter le plan cadastral de Foncine-le-Haut

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Foncine-le-Haut. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Foncine-le-Haut (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Foncine-le-Haut. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Foncine-le-Haut et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Foncine-le-Haut est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Foncine-le-Haut, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale.

Mairie de Foncine-le-Haut
58 Grande rue
39460 FONCINE LE HAUT

mairie@jura-foncine.com