PLU et Cadastre de Foncine-le-Bas
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Foncine-le-Bas (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Foncine-le-Bas (39520) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Foncine-le-Bas
Voici la liste des 15 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Foncine-le-Bas qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 A 04 | 000 A 05 |
| 000 A 06 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 B 03 | 000 B 04 |
| 000 B 05 | 000 B 06 | 000 B 07 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
Permis de construire récents à Foncine-le-Bas
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Le Mont Noir | 780 m² / 98 m² | |
| Nouvelle construction | Rapoutier Dessous | 24910 m² / 176 m² | |
| Nouvelle construction | 4100 m² / 72 m² | ||
| Nouvelle construction | Champ De Mars | 1029 m² / 49 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin De Rapoutier Dessou | 1638 m² / 135 m² | |
| Nouvelle construction | Clos De La Corne | 1624 m² / 81 m² | |
| Nouvelle construction | Rte De Fort Du Plasne | 1020 m² / 140 m² | |
| Nouvelle construction | Chem De Rapoutier-dessous | 996 m² / 162 m² |
Occupation des sols à Foncine-le-Bas
La ville de de Foncine-le-Bas a une surface de terres artificialisées de 25 ha, 405 ha de terres agricoles, 460 ha de forêts, 25 ha de zones humides.
Consulter le plan cadastral de Foncine-le-Bas
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Foncine-le-Bas. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Foncine-le-Bas (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Foncine-le-Bas. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Foncine-le-Bas et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Foncine-le-Bas est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.