PLU et Cadastre de Fesches-le-Châtel
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Fesches-le-Châtel (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Fesches-le-Châtel (25490) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Fesches-le-Châtel
Voici la liste des 7 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Fesches-le-Châtel qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 B 01 |
| 000 B 02 | 000 C 01 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Fesches-le-Châtel
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Voie Nouvelle | 982 m² / 183 m² | SARL MJ2S INVEST |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 7 Rue Du 8 Mai | 650 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 2 Rue De Verdun | 691 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du 8 Mai | 11245 m² / 1889 m² | VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE |
| Nouvelle construction | Rue Des Oiches | 604 m² / 126 m² | |
| Nouvelle construction | 2 A Rue De La Gare | 513 m² / 101 m² | |
| Nouvelle construction | Site Compostiere Des Lande | 54315 m² / 1448 m² | ASSOCIATION EMMAUS DE MONTBLELIARD |
| Nouvelle construction | Rue Des Oiches | 604 m² / 113 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Louis Dormoy | 1557 m² / 322 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 4 Rue De La Fraternite | 1421 m² / 0 m² |
Occupation des sols à Fesches-le-Châtel
La ville de de Fesches-le-Châtel a une surface de terres artificialisées de 82 ha, 104 ha de terres agricoles, 163 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Fesches-le-Châtel
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Fesches-le-Châtel. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Fesches-le-Châtel (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Fesches-le-Châtel. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Fesches-le-Châtel et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Fesches-le-Châtel est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.