PLU et Cadastre de Brognard

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Brognard (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Brognard (25600) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Brognard

Voici la liste des 9 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Brognard qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 AA 01000 AB 01000 AC 01000 AD 01000 AE 01
000 AH 01000 AI 01000 ZA 01000 ZB 01 

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Brognard

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction Rue Des Rechoulots 3085 m² / 428 m² SCI NOUS 2
Nouvelle construction 2 BIS Rue Du Sepiot 3207 m² / 126 m²
Nouvelle construction Ru Du Sepiot 2572 m² / 163 m²
Nouvelle construction 6 Rue Des Rechoulots 680 m² / 153 m²
Nouvelle construction 599 m² / 156 m²
Nouvelle construction Rue Du Sepiot 616 m² / 141 m²
Nouvelle construction Rue Du Sepiot 621 m² / 97 m²
Nouvelle construction Lot Les Hauts Vergers Lot 7 684 m² / 135 m²
Nouvelle construction Rue Des Bauchets 625 m² / 118 m²
Nouvelle construction Lot Les Hauts Vergers Lot N 244 m² / 244 m²

Occupation des sols à Brognard

La ville de de Brognard a une surface de terres artificialisées de 74 ha, 211 ha de terres agricoles, 4 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Brognard

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Brognard. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Brognard (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Brognard. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Brognard et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Brognard est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Brognard, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Brognard dépendant du SCoT Pays de Montbéliard.

Mairie de Brognard
15 Rue de la Croze
25600 BROGNARD

mairie.brognard@wanadoo.fr