PLU et Cadastre de Cubry-lès-Faverney

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Cubry-lès-Faverney (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Cubry-lès-Faverney (70160) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Cubry-lès-Faverney

Voici la liste des 8 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Cubry-lès-Faverney qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 _T 01000 A 01000 B 03000 ZA 01000 ZB 01
000 ZC 01000 ZD 01000 ZE 01  

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Cubry-lès-Faverney

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction 8 All Du Breuil 2816 m² / 113 m²
Nouvelle construction Rue Benon 1000 m² / 82 m²
Nouvelle construction Rue De L Echo Du Bremont 0 m² / 136 m²
Nouvelle construction All Du Breuil 1229 m² / 84 m²
Nouvelle construction 6 All Du Breuil 2010 m² / 149 m²
Nouvelle construction 3 Rue Des Cornes Lambert 1783 m² / 143 m²
Nouvelle construction Rue De La Louviere 997 m² / 120 m²
Nouvelle construction All Du Breuil 1239 m² / 100 m²
Nouvelle construction 13 Rue Des Fontaines 3006 m² / 320 m²
Nouvelle construction Chem Des Etangs 1287 m² / 96 m²

Occupation des sols à Cubry-lès-Faverney

La ville de de Cubry-lès-Faverney a 348 ha de terres agricoles, 210 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Cubry-lès-Faverney

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Cubry-lès-Faverney. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Cubry-lès-Faverney (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Cubry-lès-Faverney. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Cubry-lès-Faverney et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Cubry-lès-Faverney est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Cubry-lès-Faverney, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Cubry-lès-Faverney dépendant du SCoT du Pays Vesoul Val de Saône.

Mairie de Cubry-lès-Faverney
2 Chemin des Etangs
70160 CUBRY LES FAVERNEY

mairie.cubrylesfaverney@wanadoo.fr