PLU et Cadastre de Courtes
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Courtes (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Courtes (01560) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Courtes
Voici la liste des 11 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Courtes qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 B 01 | 000 B 02 |
| 000 C 01 | 000 C 02 | 000 WA 01 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 |
| 000 ZC 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Saint-trivier-de-courtes 0.1 km
- Cadastre de Servignat 1.8 km
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- Cadastre de Romenay 3.1 km
Permis de construire récents à Courtes
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 1251 Route De St Nizier | 5261 m² / 212 m² | |
| Nouvelle construction | 37 Route De Vernoux | 794 m² / 75 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 451 De La Haute Chanee | 1476 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | LOT 7 La Croisee | 2304 m² / 123 m² | |
| Nouvelle construction | Lot Le Clos De L Etang Penet | 1800 m² / 349 m² | GALAXY |
| Nouvelle construction | 1 Lot Le Clos De L Etang Penet | 800 m² / 63 m² | |
| Nouvelle construction | LOT 4 Lot Le Clos De L Etang | 742 m² / 88 m² | |
| Nouvelle construction | 19127 m² / 139 m² | ||
| Nouvelle construction | 891 m² / 94 m² | ||
| Nouvelle construction | 3502 m² / 130 m² |
Occupation des sols à Courtes
La ville de de Courtes a une surface de terres artificialisées de 8 ha, 793 ha de terres agricoles, 93 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Courtes
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Courtes. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Courtes (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Courtes. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Courtes et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Courtes est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.