PLU et Cadastre de Courcelles-lès-Montbéliard
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Doubs /
- Pays de Montbéliard Agglomération /
- Courcelles-lès-Montbéliard /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Courcelles-lès-Montbéliard
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Courcelles-lès-Montbéliard (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Courcelles-lès-Montbéliard (25420) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Courcelles-lès-Montbéliard
Voici la liste des 6 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Courcelles-lès-Montbéliard qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AA 01 | 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 AE 01 |
| 000 AH 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Sainte-suzanne 0.3 km
- Cadastre de Bart 0.7 km
- Cadastre de Dung 1.1 km
- Cadastre de Montbéliard 1.2 km
- Cadastre de Allondans 1.8 km
- Cadastre de Arbouans 1.8 km
Permis de construire récents à Courcelles-lès-Montbéliard
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 4 D Rue Des Vergers | 1608 m² / 265 m² | |
| Nouvelle construction | 10 Impasse Des Jardins | 279 m² / 118 m² | |
| Nouvelle construction | Route De L'aerodrome | 1174 m² / 76 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Chapelle | 1837 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Petite Hollande | 839 m² / 203 m² | |
| Nouvelle construction | 16 Rue Des Pins | 603 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement La Combe Aux P | 728 m² / 125 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement La Combe Aux P | 734 m² / 133 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement Les Hauts De C | 584 m² / 100 m² | |
| Nouvelle construction | 9 Rue Es Fleurs | 831 m² / 208 m² |
Occupation des sols à Courcelles-lès-Montbéliard
La ville de de Courcelles-lès-Montbéliard a une surface de terres artificialisées de 163 ha, 32 ha de terres agricoles, 44 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Courcelles-lès-Montbéliard
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Courcelles-lès-Montbéliard. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Courcelles-lès-Montbéliard (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Courcelles-lès-Montbéliard. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Courcelles-lès-Montbéliard et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Courcelles-lès-Montbéliard est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.