PLU et Cadastre de Bart

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bart (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bart (25420) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Bart

Voici la liste des 11 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bart qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 AB 01000 AC 01000 AD 01000 AE 01
000 AH 01000 AI 01000 AK 01000 B 01000 C 01
000 ZA 01    

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Bart

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Transformation sans extension ni diminution de surface 12 Rue Des Ecoles 1214 m² / 51 m² EST INVEST
Transformation sans extension ni diminution de surface 32 Rue Du General De Gaulle 356 m² / 0 m² BTS'5
Transformation sans extension ni diminution de surface 11 Rue De L'allan 5160 m² / 0 m² NEOLIA
Transformation sans extension ni diminution de surface 51 Rue Du General De Gaulle 420 m² / 0 m² ALIMMO
Nouvelle construction Rue Du General De Gaulle 1445 m² / 165 m²
Nouvelle construction 5479 Rue De Dung 4240 m² / 1537 m² NEOLIA
Nouvelle construction Rue De La Malouette 900 m² / 303 m² MON HABITAT
Transformation sans extension ni diminution de surface 8 Rue Du General De Gaulle 355 m² / 31 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 22 Rue Du Mont Bart 1965 m² / 0 m²
Nouvelle construction Rue De Dung 2417 m² / 867 m² NEOLIA

Occupation des sols à Bart

La ville de de Bart a une surface de terres artificialisées de 166 ha, 99 ha de terres agricoles, 116 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Bart

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bart. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Bart (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bart. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bart et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bart est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Bart, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Bart dépendant du SCoT Pays de Montbéliard.

Mairie de Bart
1 Rue de la Mairie
25420 BART

mairie.bart@orange.fr