PLU et Cadastre d'Arbouans

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale d'Arbouans (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU d'Arbouans (25400) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre d'Arbouans

Voici la liste des 5 feuilles cadastrales disponible pour la commune d'Arbouans qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 AA 01000 AB 01000 AC 01000 AD 01000 AE 01

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Arbouans

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction Lot 64 319 m² / 149 m²
Nouvelle construction 6 Rue De L'ours 322 m² / 161 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 17 Rue De Courcelles 824 m² / 0 m² LA GRANGETTE
Nouvelle construction Rue Antoine De Saint Exupe 457 m² / 179 m²
Nouvelle construction 19 Rue Du La Chapelle 641 m² / 143 m²
Nouvelle construction Rue Du Stade 375 m² / 110 m²
Nouvelle construction Lotissement. Le Domaine De 725 m² / 131 m²
Nouvelle construction Lot 1 - Le Domaine Des Sau 296 m² / 148 m²
Nouvelle construction Rue Du Stade 769 m² / 149 m²
Nouvelle construction Rue Du Stade (lot 68) 714 m² / 210 m²

Occupation des sols à Arbouans

La ville de d'Arbouans a une surface de terres artificialisées de 121 ha, 14 ha de terres agricoles.

Consulter le plan cadastral d'Arbouans

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit d'Arbouans. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre d'Arbouans (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire d'Arbouans. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU d'Arbouans et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune d'Arbouans est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU d'Arbouans, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune d'Arbouans dépendant du SCoT Pays de Montbéliard.

Mairie d'Arbouans
18 Rue du Stade
25400 ARBOUANS

mairie@arbouans.fr