PLU et Cadastre de Cormoranche-sur-Saône
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Cormoranche-sur-Saône (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Cormoranche-sur-Saône (01290) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Cormoranche-sur-Saône
Voici la liste des 14 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Cormoranche-sur-Saône qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 AB 01 | 000 B 01 | 000 C 01 | 000 C 02 |
| 000 C 03 | 000 D 01 | 000 D 02 | 000 D 03 | 000 ZA 01 |
| 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 |
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Permis de construire récents à Cormoranche-sur-Saône
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Chemin Du Petit Noaillat | 2596 m² / 122 m² | |
| Nouvelle construction | 0250 Route Des Greffets | 3259 m² / 119 m² | |
| Nouvelle construction | Route Des Greffets | 6495 m² / 1112 m² | GALAXY PROMOTION |
| Nouvelle construction | 2473 m² / 93 m² | LE-CIRCUS | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 161 Rue De La Farge | 4265 m² / 61 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 0484 Chemin Du Petit Noaillat | 1015 m² / 10 m² | |
| Nouvelle construction | 1340 Route De Thoissey | 2630 m² / 124 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 0466 Route De La Ronziere | 4597 m² / 38 m² | |
| Nouvelle construction | 2472 m² / 123 m² | ||
| Nouvelle construction | Chemin Du Luizant | 0 m² / 130 m² |
Occupation des sols à Cormoranche-sur-Saône
La ville de de Cormoranche-sur-Saône a une surface de terres artificialisées de 105 ha, 704 ha de terres agricoles, 88 ha de forêts, 100 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral de Cormoranche-sur-Saône
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Cormoranche-sur-Saône. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Cormoranche-sur-Saône (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Cormoranche-sur-Saône. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Cormoranche-sur-Saône et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Cormoranche-sur-Saône est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
