PLU et Cadastre de Cruzilles-lès-Mépillat
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Cruzilles-lès-Mépillat (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Cruzilles-lès-Mépillat (01290) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Cruzilles-lès-Mépillat
Voici la liste des 9 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Cruzilles-lès-Mépillat qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 C 01 |
| 000 D 01 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Cruzilles-lès-Mépillat
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 8079 m² / 242 m² | ||
| Nouvelle construction | 100 Route De Pont De Veyle | 747 m² / 95 m² | |
| Nouvelle construction | 1480 Route De Foz | 18104 m² / 129 m² | |
| Nouvelle construction | Route De Cormoranche | 2647 m² / 143 m² | |
| Nouvelle construction | 0245 Route Du Biolay | 511 m² / 105 m² | |
| Nouvelle construction | 0 m² / 118 m² | ||
| Nouvelle construction | 95 Route De Pont-de-veyle | 1270 m² / 172 m² | |
| Nouvelle construction | 95 Route De Pont De Veyle | 754 m² / 97 m² | |
| Nouvelle construction | 95 Route De Pont De Veyle | 0 m² / 128 m² | |
| Nouvelle construction | 0 m² / 93 m² |
Occupation des sols à Cruzilles-lès-Mépillat
La ville de de Cruzilles-lès-Mépillat a une surface de terres artificialisées de 29 ha, 1161 ha de terres agricoles.
Consulter le plan cadastral de Cruzilles-lès-Mépillat
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Cruzilles-lès-Mépillat. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Cruzilles-lès-Mépillat (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Cruzilles-lès-Mépillat. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Cruzilles-lès-Mépillat et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Cruzilles-lès-Mépillat est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.