PLU et Cadastre de Chilly-sur-Salins
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Jura /
- CC Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura /
- Chilly-sur-Salins /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Chilly-sur-Salins
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Chilly-sur-Salins (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Chilly-sur-Salins (39110) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Chilly-sur-Salins
Voici la liste des 9 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Chilly-sur-Salins qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 ZA 01 |
| 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Chaux-champagny 1.1 km
- Cadastre de Ivory 1.6 km
- Cadastre de Pont-d'héry 2 km
- Cadastre de Aresches 2.2 km
- Cadastre de La châtelaine 2.5 km
- Cadastre de Bracon 2.9 km
Permis de construire récents à Chilly-sur-Salins
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 6 Grande Rue | 825 m² / 0 m² | COMMUNE DE CHILLY SUR SALINS |
| Nouvelle construction | 3 Rue De La Bascule | 0 m² / 49 m² |
Occupation des sols à Chilly-sur-Salins
La ville de de Chilly-sur-Salins a une surface de terres artificialisées de 24 ha, 308 ha de terres agricoles, 869 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Chilly-sur-Salins
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Chilly-sur-Salins. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Chilly-sur-Salins (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Chilly-sur-Salins. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Chilly-sur-Salins et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Chilly-sur-Salins est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.