PLU et Cadastre de Chenevrey-et-Morogne
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Haute-Saône /
- CC du Val Marnaysien /
- Chenevrey-et-Morogne /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Chenevrey-et-Morogne
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Chenevrey-et-Morogne (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Chenevrey-et-Morogne (70150) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Chenevrey-et-Morogne
Voici la liste des 10 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Chenevrey-et-Morogne qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 _T 01 | 000 AB 01 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 |
| 000 ZD 01 | 000 ZE 01 | 000 ZH 01 | 000 ZI 01 | 000 ZK 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Bay 1.2 km
- Cadastre de Courchapon 1.3 km
- Cadastre de Marnay 1.4 km
- Cadastre de Burgille 2 km
- Cadastre de Cult 2.1 km
- Cadastre de Sornay 2.2 km
Permis de construire récents à Chenevrey-et-Morogne
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 5 Rue D'aval | 330 m² / 80 m² | |
| Nouvelle construction | Route De Pesmes | 661 m² / 67 m² | |
| Nouvelle construction | Route De Pesmes | 1570 m² / 144 m² | SCI BALLOT-CAILLET |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Route De Sornay | 947 m² / 100 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 10 Route De Pesmes | 1382 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 12 Route De Pesmes | 149 m² / 23 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 10 Route De Pesmes | 1382 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Route De Banne | 1500 m² / 67 m² | |
| Nouvelle construction | 4 Rue De La Traverse | 1187 m² / 137 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Du Pommeray | 748 m² / 99 m² |
Occupation des sols à Chenevrey-et-Morogne
La ville de de Chenevrey-et-Morogne a une surface de terres artificialisées de 31 ha, 768 ha de terres agricoles, 90 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Chenevrey-et-Morogne
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Chenevrey-et-Morogne. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Chenevrey-et-Morogne (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Chenevrey-et-Morogne. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Chenevrey-et-Morogne et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Chenevrey-et-Morogne est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.