PLU et Cadastre de Bay
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Haute-Saône /
- CC du Val Marnaysien /
- Bay /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Bay
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bay (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bay (70150) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Bay
Voici la liste des 7 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bay qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 _T 01 | 000 A 01 | 000 AB 01 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 |
| 000 ZC 01 | 000 ZD 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Chenevrey-et-morogne 1.2 km
- Cadastre de Sornay 1.3 km
- Cadastre de Hugier 1.8 km
- Cadastre de Cult 1.9 km
- Cadastre de Courchapon 2.2 km
- Cadastre de Marnay 2.4 km
Permis de construire récents à Bay
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rue De Marnay | 742 m² / 71 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 1149 m² / 10 m² | ||
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 6 Rue De La Fontaine | 631 m² / 20 m² | IMMO PATVAL |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Route Departementale | 3003 m² / 84 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Moulin | 0 m² / 99 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Noayers | 884 m² / 85 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Noyers | 795 m² / 127 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 8 Rue De La Fontaine | 600 m² / 72 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Noyers | 854 m² / 104 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Noyer | 2532 m² / 113 m² |
Occupation des sols à Bay
La ville de de Bay a 378 ha de terres agricoles, 115 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Bay
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bay. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Bay (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bay. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bay et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bay est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.