PLU et Cadastre de Chavannes-sur-Reyssouze
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Chavannes-sur-Reyssouze (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Chavannes-sur-Reyssouze (01190) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Chavannes-sur-Reyssouze
Voici la liste des 12 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Chavannes-sur-Reyssouze qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 C 01 |
| 000 C 02 | 000 C 03 | 000 D 01 | 000 D 02 | 000 ZA 01 |
| 000 ZB 01 | 000 ZC 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Chavannes-sur-Reyssouze
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 120 Route De L'eau | 8203 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 751 Route De Saint Trivier | 3830 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 760 Route De La Flechere | 5375 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 115 Chemin De La Foret | 645 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Route De La Flechere | 4833 m² / 125 m² | |
| Nouvelle construction | Route De Mantenay | 4063 m² / 134 m² | |
| Nouvelle construction | Le Bourg | 882 m² / 138 m² | |
| Nouvelle construction | 369 Route De Planaise | 789 m² / 87 m² | |
| Nouvelle construction | Route Des Curveurs | 1780 m² / 138 m² | |
| Nouvelle construction | 369 Route De Planaise | 3598 m² / 87 m² |
Occupation des sols à Chavannes-sur-Reyssouze
La ville de de Chavannes-sur-Reyssouze a 1532 ha de terres agricoles, 120 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Chavannes-sur-Reyssouze
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Chavannes-sur-Reyssouze. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Chavannes-sur-Reyssouze (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Chavannes-sur-Reyssouze. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Chavannes-sur-Reyssouze et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Chavannes-sur-Reyssouze est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.