PLU et Cadastre de Châtenoy-le-Royal

Demande de cadastre et plu en ligne
Cadastre Châtenoy-le-Royal

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Châtenoy-le-Royal (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Châtenoy-le-Royal (71880) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Châtenoy-le-Royal

Voici la liste des 25 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Châtenoy-le-Royal qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01	000 A 02	000 AA 01	000 AB 01	000 AC 01
000 AD 01	000 AE 01	000 AH 01	000 AI 01	000 AK 01
000 AL 01	000 AM 01	000 AN 01	000 AO 01	000 AP 01
000 AR 01	000 AS 01	000 AT 01	000 AV 01	000 AW 01
000 AX 01	000 AY 01	000 C 01	000 C 03	000 C 04

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Châtenoy-le-Royal

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description	Adresse	Superficie	Demandeur
Transformation sans extension ni diminution de surface	32 Avenue Du General Charles	105 m² / 105 m²
Nouvelle construction	5 Allee Bernard Dondon - Lot	822 m² / 128 m²
Nouvelle construction	3 Avenue Jacques Chirac	803 m² / 145 m²
Nouvelle construction	10 Chemin De La Brosse	22176 m² / 124 m²
Nouvelle construction	20 Rue Du Pont	2298 m² / 128 m²
Nouvelle construction	41 Rue De Cruzille	1372 m² / 143 m²
Nouvelle construction	Lotissement Les Charmilles	710 m² / 147 m²
Nouvelle construction	Rue Du Bourg	20665 m² / 362 m²	OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABITAT
Nouvelle construction	17 Avenue Charles De Gaull	2899 m² / 2049 m²	COOP HABITAT BOURGOGNE
Nouvelle construction	Rue Des Vignes	2960 m² / 528 m²	SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE HABELLIS

Occupation des sols à Châtenoy-le-Royal

La ville de de Châtenoy-le-Royal a une surface de terres artificialisées de 354 ha, 725 ha de terres agricoles, 167 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Châtenoy-le-Royal

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Châtenoy-le-Royal. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Châtenoy-le-Royal (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Châtenoy-le-Royal. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Châtenoy-le-Royal et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Châtenoy-le-Royal est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Châtenoy-le-Royal, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Châtenoy-le-Royal dépendant du SCoT CC Entre Saône et Grosne.