PLU et Cadastre de Chanoz-Châtenay

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Chanoz-Châtenay (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Chanoz-Châtenay (01400) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Chanoz-Châtenay

Voici la liste des 7 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Chanoz-Châtenay qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 A 03000 B 01000 B 02
000 B 03000 B 04   

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Chanoz-Châtenay

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Transformation sans extension ni diminution de surface 0725 Route Du Chateau 3746 m² / 0 m²
Nouvelle construction 881 m² / 110 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 931 Route De Corrobert 1184 m² / 149 m²
Nouvelle construction 0554 Route De Champ Martin 2000 m² / 113 m²
Nouvelle construction 20 Allee Du Clos Philippe 853 m² / 83 m²
Nouvelle construction Route De Chaveyriat 0 m² / 146 m²
Nouvelle construction Allee Du Clos Philippe 619 m² / 92 m²
Nouvelle construction Route De Chaveyriat 1090 m² / 130 m²
Nouvelle construction 2 Route De Chaveyriat 5367 m² / 130 m²
Nouvelle construction 13 Lotis Le Clos Philippe 640 m² / 183 m² GALAXY

Occupation des sols à Chanoz-Châtenay

La ville de de Chanoz-Châtenay a 1178 ha de terres agricoles, 109 ha de forêts, 44 ha de surfaces en eau.

Consulter le plan cadastral de Chanoz-Châtenay

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Chanoz-Châtenay. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Chanoz-Châtenay (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Chanoz-Châtenay. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Chanoz-Châtenay et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Chanoz-Châtenay est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Chanoz-Châtenay, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Chanoz-Châtenay dépendant du SCoT Bourg - Bresse - Revermont.

Mairie de Chanoz-Châtenay
36 Impasse de la Mairie
01400 CHANOZ CHATENAY

mairie.chanoz-chatenay@orange.fr