PLU et Cadastre de Cesancey
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Cesancey (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Cesancey (39570) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Cesancey
Voici la liste des 10 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Cesancey qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 02 | 000 A 03 | 000 B 04 | 000 B 05 | 000 B 06 |
| 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 |
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Permis de construire récents à Cesancey
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Sous Les Vignes | 3205 m² / 138 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De Penu | 2573 m² / 149 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 11 Rue De La Croix De Paris | 1983 m² / 28 m² | |
| Nouvelle construction | Route De Penu | 3205 m² / 144 m² | |
| Nouvelle construction | En Penu | 2754 m² / 99 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Penu | 863 m² / 137 m² | |
| Nouvelle construction | 280 Rue De Pre Haut | 2573 m² / 62 m² | |
| Nouvelle construction | Lieudit Penu | 0 m² / 111 m² |
Occupation des sols à Cesancey
La ville de de Cesancey a une surface de terres artificialisées de 32 ha, 285 ha de terres agricoles, 204 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Cesancey
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Cesancey. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Cesancey (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Cesancey. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Cesancey et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Cesancey est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.