PLU et Cadastre de Frébuans
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Frébuans (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Frébuans (39570) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Frébuans
Voici la liste des 5 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Frébuans qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AA 01 | 000 AB 01 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 |
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Permis de construire récents à Frébuans
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rue Du Moulin | 756 m² / 100 m² | |
| Nouvelle construction | 38 Rue Des Fontaines | 1199 m² / 48 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin De La Vouivre | 1921 m² / 209 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Calvaire - Au Villa | 1756 m² / 109 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin De La Vouivre | 1921 m² / 147 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Vignettes | 1769 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | 124 Rue Desire Barodet | 801 m² / 119 m² | |
| Nouvelle construction | Route De Saint Georges | 8855 m² / 138 m² | |
| Nouvelle construction | Route De Saint Georges | 804 m² / 114 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 152 Rue Des Vignettes | 737 m² / 103 m² |
Occupation des sols à Frébuans
La ville de de Frébuans a une surface de terres artificialisées de 31 ha, 240 ha de terres agricoles, 5 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Frébuans
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Frébuans. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Frébuans (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Frébuans. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Frébuans et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Frébuans est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.