PLU et Cadastre de Vieux-Charmont
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Doubs /
- Pays de Montbéliard Agglomération /
- Vieux-Charmont /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Vieux-Charmont
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Vieux-Charmont (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Vieux-Charmont (25600) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Vieux-Charmont
Voici la liste des 12 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Vieux-Charmont qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AA 01 | 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 AE 01 |
| 000 AH 01 | 000 AI 01 | 000 AK 01 | 000 AL 01 | 000 AM 01 |
| 000 AN 01 | 000 AO 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Grand-charmont 0.7 km
- Cadastre de Sochaux 0.8 km
- Cadastre de Nommay 1 km
- Cadastre de Brognard 1.4 km
- Cadastre de étupes 1.7 km
- Cadastre de Bethoncourt 1.8 km
Permis de construire récents à Vieux-Charmont
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rue Des Vignoles | 807 m² / 223 m² | |
| Nouvelle construction | 6 Rue Du Jura | 809 m² / 142 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 12 Rue De Belfort | 1590 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De Belfort | 154 m² / 965 m² | AGES &VIE HABITAT |
| Nouvelle construction | Rue Des Vignolles | 815 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Vignoles ""lotissem | 814 m² / 136 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement Baverey | 800 m² / 103 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Coinot | 352 m² / 97 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 12 Rue De Belfort | 1590 m² / 220 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 12 Rue De Belfort | 1923 m² / 0 m² | JEREMY BENCETTI |
Occupation des sols à Vieux-Charmont
La ville de de Vieux-Charmont a une surface de terres artificialisées de 137 ha, 63 ha de terres agricoles, 50 ha de forêts.
Géomètres des alentours
Liste des géomètres à Vieux-Charmont :
-
INGENIERIE TOPOGRAPHIE ETUDES DOUBS33 Rue DES ARBUES 25600 VIEUX-CHARMONT
-
BALLAND GEOMETRE EXPERT ET ASSOCIES33 Rue DES ARBUES 25600 VIEUX-CHARMONT
Consulter le plan cadastral de Vieux-Charmont
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Vieux-Charmont. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Vieux-Charmont (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Vieux-Charmont. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Vieux-Charmont et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Vieux-Charmont est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.