PLU et Cadastre de Bâgé-le-Châtel

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bâgé-le-Châtel (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bâgé-le-Châtel (01380) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Bâgé-le-Châtel

Voici la liste des 2 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bâgé-le-Châtel qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02   

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Bâgé-le-Châtel

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction 23 Chemin De Ronde 645 m² / 128 m²
Nouvelle construction 12 Route De Pont De Vaux 0 m² / 114 m²
Nouvelle construction 8977 m² / 176 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 56 Grande Rue 969 m² / 0 m²
Nouvelle construction 26 Rue Ratelet 662 m² / 107 m²
Nouvelle construction Marche Couvert 427 m² / 206 m² LOGIR
Nouvelle construction Route De Feillens 475 m² / 131 m²
Nouvelle construction 17C Rue Des Belouses 613 m² / 96 m²
Nouvelle construction Chemin De Ronde 2354 m² / 540 m² BLP
Nouvelle construction Rte De Feillens 0 m² / 130 m²

Occupation des sols à Bâgé-le-Châtel

La ville de de Bâgé-le-Châtel a une surface de terres artificialisées de 43 ha, 44 ha de terres agricoles.

Consulter le plan cadastral de Bâgé-le-Châtel

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bâgé-le-Châtel. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Bâgé-le-Châtel (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bâgé-le-Châtel. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bâgé-le-Châtel et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bâgé-le-Châtel est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Bâgé-le-Châtel, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Bâgé-le-Châtel dépendant du SCoT Bresse - Val-de-Saône.

Mairie de Bâgé-le-Châtel
5 Grande rue
01380 BAGE LE CHATEL

mairie@bage-le-chatel.fr